Marlène Quinty
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marlène QUINTY
(BERTHET)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Riom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1412907A
(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Juin 2014
03/06/2014
De:
Quinty (Marlène), épouse Berthet
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel
=
"
Riom
"
JORFTEXT000000449651
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Quinty (Marlène), épouse Berthet
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Riom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000808869
(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 2005
27/03/2005
De:
Quinty (Marlène), épouse Berthet
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel
=
"
Riom
"
JORFTEXT000000627653
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2004
04/12/2004
De:
Quinty (Marlène), épouse Berthet
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000432230
(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 2003
25/10/2003
De:
Quinty (Marlène), épouse Berthet
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Riom
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance
=
"
Riom
"
JORFTEXT000000600248
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2002
11/12/2002
